Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.alencon-ima.fr.com les informations suivantes :

Identification

TRIEUX MARINE (Bretagne Marine)

  • N° SIREN : 780 144 374
  • Code NAF : 4764Z
  • N° TVA : FR62780144374

Adresse du siège social de l’entreprise :

  • Le Prostern
    22740 Lézardrieux

Responsable de la publication : M Frédéric LEMERCIER

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société :

INFOCOB Solutions
154 Avenue de Talmont – 85180 Les Sables d’Olonne

Description des services fournis

Le site www.bretagne-marine.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société TRIEUX MARINE.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.bretagne-marine.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : frederic.lemercier@bretagne-marine.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles

L’Utilisateur est seul responsable des données qu’il communique. Les informations collectées sur le site www.bretagne-marine.com sont destinées au propriétaire du site. Elles font l’objet d’un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande, en particulier :

  • La réponse aux demandes d’informations formulées sur le site

Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

  • TRIEUX MARINE (Bretagne Marine)
    Le Prostern, 22740 Lézardrieux

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.bretagne-marine.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.